Commune de Toussieu ; site officiel

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Convocation au Conseil Municipal du 18 février 2010

jeudi 18 février 2010

LE CONSEIL MUNICIPAL SE RÉUNIRA LE JEUDI 18 FÉVRIER 2010 A 20 HEURES

Salle du Conseil

ORDRE DU JOUR

• Autorisation anticipée de crédits


• Convention SPA


• Convention avec l’association Temps Jeunes (annule et remplace la délibération du 16/12/2009)


• Convention avec la Commune de Saint Pierre de Chandieu – participation entretien
Rond Point Cheval Blanc pour l’année 2009


• DSP Accueil de loisirs


• Remboursement consommation Gaz de France (maison Chamboissier)


• Maison des Associations – Avenant n° 1 – Lot 3 « Étanchéité »


• Maison des Associations – Avenant n° 1 – Lot 4 « Menuiseries extérieures – Aluminium »


• Maison des Associations – Avenant n° 1 – Lot 7 « Menuiseries intérieures – Bois »


• Maison des Associations – Avenant n° 1 – Lot 8 « Plâtrerie – Peinture »


• Maison des Associations – Avenant n° 2 – Lot 10 « Sols Minces »


• Maison des Associations – Avenant n° 1 – Lot 11 « Métallerie – Serrurerie »


• Maison des Associations – Avenant n° 3 – Lot 14 « Électricité courants forts – faibles »


• Régime indemnitaire catégorie B

Questions diverses :


• Permanence élections